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Conformité et traçabilité d'origine

Sécuriser la conformité à l'export

Nos Services Principaux

  • Règles d'origine et conformité documentaire
  • Calcul du contenu local et de la valeur ajoutée, audit
  • Certification et inspection à l’import
  • Note de voie de conformité et prérequis
  • Liste et modèles de pièces d’origine
  • Résultat du contrôle de cohérence documentaire
  • Tableau des points de risque
  • Plan de classement recommandé
01 Produit et marché

Catégorie de produit et exigences du marché cible

02 Voie de conformité

Exigences d’accès, de certification et de documents (selon les autorités et organismes agréés)

03 Préparation

Constitution des pièces et auto-contrôle

04 Essais ou dépôt

Coordination avec les organismes agréés

05 Archivage

Classement réutilisable pour les lots suivants

Déroulé : voie de conformité → contrôle des pièces → essais/dépôt ; les délais dépendent des organismes.

Industriel exportant pour la première fois vers le Maroc
Exportateur devant normaliser ses documents
Opérateur local devant archiver durablement
  • Fiche technique et classement tarifaire
  • Origine des approvisionnements
  • Certificats ou essais existants
  • Exigences du marché (le premier et le troisième suffisent)
Qui délivre les certificats ?

Les organismes agréés ; nous ne délivrons aucun certificat.

Expédier puis certifier ?

Risque de blocage en douane : déconseillé.

Quel niveau de traçabilité ?

Selon le marché et les exigences des acheteurs.

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