[Exemple de scénario] Conformité en six étapes pour l'export de produits d'énergie renouvelable vers le Maroc

Contexte : un fabricant chinois d'énergies renouvelables souhaite exporter modules photovoltaïques et solutions de stockage vers le Maroc, en maîtrisant certification et dédouanement. Déroulement : confirmation du classement SH (modules PV 8541.43.00.00 : droits 2,5 % + TVA préférentielle 10 % ; l'écart de charge globale entre armoires assemblées et cellules non assemblées impose un choix de forme en amont) ; conformité à la loi 24-09 avec inspection VoC avant embarquement et certificat CoC (routes A/B/C), marquage CMIM apposé en usine ; puis les six étapes : enregistrement société et PortNet, inspection pré-embarquement, logistique maritime, dédouanement BADR (transitaire agréé obligatoire), enlèvement au port. Valeur livrée : certification et dédouanement conformes du premier coup, évitant les risques de blocage portuaire liés à un marquage ou des certificants manquants. Note : exemple de scénario illustrant les capacités de service ; ne constitue pas un cas client réel.